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Marques déposées par monsieur ROLLAND ALAIN
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S.N.T.F (Société Nationale des Transports Festifs)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.N.T.F (Société Nationale des Transports Festifs)
M. ROLLAND ALAIN

Numéro de dépôt :
4052954
Date de dépôt :
08/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2023
S.N.T.F (Société Nationale des Transports Festifs) de ROLLAND ALAIN

Présentation de la marque S.N.T.F (Société Nationale des Transports Festifs)

Déposée le 8 décembre 2013 par monsieur ROLLAND ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S.N.T.F (Société Nationale des Transports Festifs) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur ROLLAND ALAIN domicilié(e) BP 105 - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROLLAND ALAIN domicilié(e) BP 105 - 92150 - SURESNES - France.

La marque S.N.T.F (Société Nationale des Transports Festifs) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.N.T.F (Société Nationale des Transports Festifs) est expirée depuis le 8 décembre 2023.


M. ROLLAND ALAIN - BP 105 - 92150 - SURESNES - France


M. ROLLAND ALAIN - BP 105 - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630624 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630623 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Bureaux de placement.

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie.

Authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.